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Marques déposées par monsieur Edouard Jules GROS
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CANELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANELLE
M. Edouard Jules GROS

Numéro de dépôt :
1043593
Date de dépôt :
09/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CANELLE

Déposée le 9 mars 1978 par monsieur Edouard Jules GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Edouard Jules GROS domicilié(e) demeurant: 6, avenue Jean Jaurès, à OYONNAX (Ain), de nationalité francaise. - France.

La marque CANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CANELLE est expirée depuis le 9 mars 1988.

Edouard Jules GROS a également déposé les autres marques suivantes : PLAYGIRL , CANEL


M. Edouard Jules GROS - demeurant: 6, avenue Jean Jaurès, à OYONNAX (Ain), de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

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