Marque expirée - Marque en non vigueur

EPSILA
Edouard ITTA Agissant pour le compte de la société “ EPSILA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3519758
Date de dépôt :
13/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2017
EPSILA de Edouard ITTA

Présentation de la marque EPSILA

Déposée le 13 août 2007 par Edouard ITTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPSILA »

Le déposant est Edouard ITTA Agissant pour le compte de la société “ EPSILA ” en cours de formation domicilié(e) 15 rue Guynemer,27140 GISORS - 27140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard ITTA domicilié(e) 15 rue Guynemer,27140 GISORS - 27140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPSILA est expirée depuis le 13 août 2017.


Edouard ITTA Agissant pour le compte de la société “ EPSILA ” en cours de formation - 15 rue Guynemer,27140 GISORS - 27140 - France


Edouard ITTA - 15 rue Guynemer,27140 GISORS - 27140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.