Déposée par voie électronique le 17 janvier 2011 par Edouard HENNEBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HALLES AUX HERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est Edouard HENNEBERT domicilié(e) 15 Chemin de Cantagril - 34560 - MONTBAZIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque HALLES AUX HERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALLES AUX HERBES est expirée depuis le 17 janvier 2021.
Edouard HENNEBERT a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOUCHOU FRANCAIS
Edouard HENNEBERT - 15 Chemin de Cantagril - 34560 - MONTBAZIN - France
DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Savons ; parfumerie ; huiles essentielles de fleurs ou de plantes ; extraits aromatiques de fleurs ou de plantes ; cosmétiques ; crèmes de soins à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ; lotions à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; laits de toilette ; lotions pour les cheveux ; aérosols pour rafraîchir et nettoyer la peau ; produits de maquillage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eaux de toilette ; masques de beauté. ;
Herbes médicinales ; tisanes ; tisanes à base de plantes fraîches ou séchées ; infusions médicinales, thés médicinaux. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, biscuits ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; condiments ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés à la viande petits fours (pâtisserie) ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; confiseries. ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées naturelles ou colorées pour la décoration ; malt ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; piments (plantes).
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