Marque enregistrée - Marque en vigueur

larvicomposteur
Monsieur Edouard FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4422233
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
larvicomposteur de Edouard FRANCOIS

Présentation de la marque larvicomposteur

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par monsieur Edouard FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « larvicomposteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Edouard FRANCOIS domicilié(e) 112 rue de Clignancourt - 75018 - PARIS 18 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edouard FRANCOIS domicilié(e) 112 rue de Clignancourt - 75018 - PARIS 18 - France.

La marque larvicomposteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque larvicomposteur arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

Edouard FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : Larvester


Monsieur Edouard FRANCOIS - 112 rue de Clignancourt - 75018 - PARIS 18 - France


Monsieur Edouard FRANCOIS - 112 rue de Clignancourt - 75018 - PARIS 18 - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Engrais ;

Insectes comestibles non vivants ;

Aliments pour les animaux ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.