grand cru de batz millésime
Présentation de la marque grand cru de batz millésime
Déposée par voie électronique le 31 mars 2014 par monsieur edouard francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « grand cru de batz millésime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque grand cru de batz millésime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque grand cru de batz millésime est expirée depuis le 31 mars 2024.
edouard francois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30