Marque enregistrée - Marque en non vigueur

grand cru de batz
M. edouard francois

Numéro de dépôt :
4080355
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2024
grand cru de batz de edouard francois

Présentation de la marque grand cru de batz

Déposée par voie électronique le 31 mars 2014 par monsieur edouard francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « grand cru de batz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est monsieur edouard francois domicilié(e) rdc, 68 rue bargue - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. edouard francois domicilié(e) rdc, 68 rue bargue - 75015 - paris - France.

La marque grand cru de batz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque grand cru de batz est expirée depuis le 31 mars 2024.

edouard francois a également déposé les autres marques suivantes : grand cru de batz millésime marais , grand cru de batz millésime , fleur de sel fumée , moncoeurbatz , grand cru de guerande


M. edouard francois - rdc, 68 rue bargue - 75015 - paris - France


M. edouard francois - rdc, 68 rue bargue - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Salaisons ;

Sel, moutarde ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.