Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par Edouard Fabre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Gyro-phare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est Edouard Fabre domicilié(e) 66 Avenue de Breteuil - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard Fabre domicilié(e) 66 Avenue de Breteuil - 75007 - Paris - France.
La marque Gyro-phare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gyro-phare arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.
Edouard Fabre - 66 Avenue de Breteuil - 75007 - Paris - France
Edouard Fabre - 66 Avenue de Breteuil - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747254 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30
Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Jeux ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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