Marque expirée - Marque en non vigueur
BRIN DE JASETTE
Numéro de dépôt :
3378829
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/09/2015
Présentation de la marque BRIN DE JASETTE
Déposée le 7 septembre 2005 par monsieur Edouard F. Biot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRIN DE JASETTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN DE JASETTE est expirée depuis le 7 septembre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41