Territoires Durables!

EDOUARD DUGAULT

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques, ni lumineux, ni mécanique ; signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécanique ; signalisation publicitaire métalliques, ni lumineux, ni mécanique ; bornes routières métalliques, ni lumineux, ni mécanique ; borne d'information métalliques, ni lumineux, ni mécanique ; colonnes d'affichage ou d'information métalliques, ni lumineux, ni mécanique.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; logiciel de simulation, de gestion, de calcul ou de test des impacts sur l'environnement d'une activité industrielle ou d'un service publique ; logiciels de télécommunication ; tous supports sonores, vidéographiques et multimédias ; progiciels ; banques de données à savoir système de gestion de banques de données périodiques et journaux sous forme électronique téléchargeable ; tapis de souris ; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique, dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; jeux vidéo ; logiciels multimédia interactifs ; appareils et instruments d'enseignement ; lunettes ; télémètres ; logiciel d'évaluation des rejets de gaz à effet de serre d'une activité industrielle ou commerciale, d'un service public, d'une association ; logiciels pédagogiques les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; logiciel de calculs scientifiques ; banques d'archives audiovisuelles, radiophoniques et photographiques ; bases de données dans le domaine du développement durable ; panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques ou mobiles ; signalisation lumineuse ou mécanique ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; bornes d'information électriques ou électroniques ; appareils et instruments électriques ou électroniques de signalisation ; logiciels de systèmes d'informations géographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; t-shirts ; débardeurs, shorts, coupe vents, vestes, gilets, pull, bonnets imperméables, vêtements en tissu polaire, pagnes ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Jeux de cartes ; jeux et jouets en matière recyclée ; jeux et jouets dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; jeux de tables ; jeux de construction ; jeux de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux ; jeux et jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement adaptés aux jeux qu'ils contiennent ; jeux de parcours ou d'observation et de tactique ; cartes à jouer ; puzzles ; jouets de plein air ; tableaux à colorier.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; publicité sur tous types de supports dans le domaine de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; organisation d'événement dans le domaine de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; création d'événement à savoir parrainage et partenariat publicitaire pour la réalisation de spots télévisés dans le domaine de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; information dans le domaine de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; conseil en mercatique ; étude de marchés ; service de sondage ; services d'études mercatiques ; organisation de jeux et concours à but de publicité ; relations publiques ; études de projets artistiques ; direction professionnelle des affaires artistiques ; service de communication publicitaire et de promotion pour le compte des communes, des villes, des agglomérations, des communautés de communes, des communautés urbaines, des départements des régions et des collectivités territoriales ; service de promotion touristiques pour le compte des communes, des villes, des agglomérations, des communautés de communes, des communautés urbaines, des départements des régions et des collectivités territoriales ; conseils en organisation et direction des affaires pour mettre en place un agenda 21 au seins des entreprises, des collectivités et des services de l'Etat ; conseils en management ; conseil en stratégie de développement durable et des responsabilités sociales et sociétales ; analyses et travaux statistiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers notamment abonnement à des newsletters, à des offres commerciales ; conseils commerciaux et informations aux consommateurs ; service de comparaison de prix ; gestion de fichiers informatiques ; promotion pour le compte de tiers de produits respectueux de l'environnement et des droits de l'homme ; étude de marchés, services de sondages, opération de promotions de ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits audiovisuels, informatiques, d'articles de sports et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; service de vente de divers produits audiovisuels, informatiques, d'articles de sports et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; agence d'import-export ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits naturels et/ou biologiques et/ou éthiques et/ou équitables et/ou écologiques et/ou durables permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions télévisées, divertissement télévisée, diffusion de programme d'émissions télévisées. Services de fourniture (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d'informations) dans le domaine de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; services de transmission de sons, d'images et de vidéo en temps réel ; service d'accès à des banques de données multimédia ; diffusion (service de transmission) d'informations et de documents par tous moyens informatiques et télématiques et plus particulièrement de lettres et de Newsletters dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises, du changement climatique et du développement durable ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; agences de publicité ; service de mise en relation de personnes avec des sites Internet, au moyen de portail (télécommunication).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation de fêtes, de festivals, de séminaires, de colloques de sensibilisation dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; opération de formation et de sensibilisation dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; téléenseignement dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; formation dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; formation au développement durable pour le compte d'entreprises, de structures para-publiques, de collectivités ou de services de l'Etat ; édition et publication de cartes (notamment géographique, routières, touristiques), de représentation graphique, de plans, de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédia, à usage interactif ou non. Publication électronique de cartes (notamment géographiques, routières, touristiques), de représentations graphiques, de plans, de textes (autres que textes publicitaires), de livres en ligne ; enseignement par correspondance ; services de studio de cinéma, de télévision et photographiques ; productions et montage de films, de films télévisées, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement de reportages télévisées, de documentaires télévisées, de films cinématographiques, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; formations pour les élus ; reportages photographiques et/ou vidéographiques ; organisation et coordination de foires, salons et réception professionnelle ; publication de lettres et de newsletters dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises, du changement climatique et du développement durable ; mise à disposition de documentation constituée de bases de données classées et accessibles par tout système de recherche ; publication de livres dans le domaine du développement durable, du tourisme solidaire et des voyages ; services d'édition et de diffusion de contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art ; consultation dans le domaine de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; conception et hébergement de sites Internet ; conception (élaboration) de chaînes de télévision et de messages électroniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets technique ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; consultations et études dans les domaines de l'analyse des cycles de vie, du changement climatique ; réalisation de bilan carbone pour les entreprises et les structures publiques ; services d'audit, contrôle de qualité conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, référentiels, normes) dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises, du changement climatique et du développement durable ; expertise et audit dans les domaines de l'environnement, du commerce éthique et équitable, de la citoyenneté, de la responsabilité sociétale des entreprises et du développement durable ; recherche et développement dans l'élaboration d'indicateurs de développement ; durable et dans l'évaluation des performances écologiques des entreprises et des collectivités ; consultation et expertise dans le domaine des habitats écologiques, de l'aménagement durable et des économies d'énergies ; service de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, nucléaire, éolienne, biomasse, d'énergies renouvelables ; conseils et expertises dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, nucléaire, éolienne, biomasse, d'énergies renouvelables ; conseils et expertises dans la mise en place d'Agenda 21 pour le compte d'entreprises, de structures para-publiques, de collectivités ou de services de l'état ; recherche de partenariats (sans rapport avec la conduite des affaires) ; recherches entre les services de recherches et de développement des industriels et/ou des universités ; conseils, expertises et recherches dans le domaine de la pollutions de l'air, des sols, des rivières et des mers.