Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE DE VANDIERES
Monsieur Edouard DESROUSSEAUX DE VANDIERES
Madame THI THU HA DESROUSSEAUX DE VANDIERES

Numéro de dépôt :
4652275
Date de dépôt :
31/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2030
COMTE DE VANDIERES de Edouard DESROUSSEAUX DE VANDIERES

Présentation de la marque COMTE DE VANDIERES

Déposée par voie électronique le 31 mai 2020 par monsieur Edouard DESROUSSEAUX DE VANDIERES et madame THI THU HA DESROUSSEAUX DE VANDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DE VANDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Les déposants sont monsieur Edouard DESROUSSEAUX DE VANDIERES domicilié(e) LA BASSE AURIERE - 41360 - SAVIGNY SUR BRAYE - France et madame THI THU HA DESROUSSEAUX DE VANDIERES domicilié(e) LA BASSE AURIERE - 41360 - SAVIGNY SUR BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame THI THU HA DESROUSSEAUX DE VANDIERES domicilié(e) LA BASSE AURIERE - 41360 - SAVIGNY SUR BRAYE - France.

La marque COMTE DE VANDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652275.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE VANDIERES arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.

Edouard DESROUSSEAUX DE VANDIERES a également déposé les autres marques suivantes : LA POULETTE DE COMPETE , DE VANDIERES


Monsieur Edouard DESROUSSEAUX DE VANDIERES - LA BASSE AURIERE - 41360 - SAVIGNY SUR BRAYE - France

Madame THI THU HA DESROUSSEAUX DE VANDIERES - LA BASSE AURIERE - 41360 - SAVIGNY SUR BRAYE - France


Madame THI THU HA DESROUSSEAUX DE VANDIERES - LA BASSE AURIERE - 41360 - SAVIGNY SUR BRAYE - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Champagne".