MA SALLE DE BAIN FRANCAISE Monsieur EDOUARD DELGRANGE
Présentation de la marque MA SALLE DE BAIN FRANCAISE
Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par monsieur EDOUARD DELGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA SALLE DE BAIN FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur EDOUARD DELGRANGE domicilié(e) 109 bis boulevard des Etats unis - 03200 - VICHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, Madame Aurelie Garret Dalmais domicilié(e) 3 et 5 rue deEvariste Galois - 63064 - Clermont Ferrand - France.
La marque MA SALLE DE BAIN FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643650.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA SALLE DE BAIN FRANCAISE arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.
EDOUARD DELGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : MA SALLE DE BAIN FRANCAISE , M LA MAISON FRANCAISE , Le Chalet Impérial Vichy-France
Monsieur EDOUARD DELGRANGE - 109 bis boulevard des Etats unis - 03200 - VICHY - France
Fidal, Madame Aurelie Garret Dalmais - 3 et 5 rue deEvariste Galois - 63064 - Clermont Ferrand - France
Republication pour erratum - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, baignoires ; baignoires pour bains de siège ; installations de bain ; appareils pour bains ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils pour bains d'hydromassage ; bains à remous ; bidets ; bouches à eau ; cabines de douche ; chasses d'eau ; appareils électriques de chauffage ; installations de chauffe ; chauffe-bains ; installations de conduites d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; appareils pour la désodorisation de l'air ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; installations de distribution d'eau ; douches* ; évaporateurs ; éviers ; appareils à filtrer l'eau; filtres pour l'eau potable ; générateurs de microbulles pour bains ; humidificateurs d'air ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lavabos / vasques ; lustres ; pompes à chaleur ; appareils de prise d'eau ; installations de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; réchauffeurs d'air ; réservoirs de chasses d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets pour tuyaux et canalisations ; robinets* ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs [appareils] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; toilettes [W.-C.] ; tubes de chaudières de chauffage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; Urinoirs ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; Vaporisateurs faciaux [saunas] : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Tuyaux ; flexibles non métalliques ; tuyaux en matières textiles : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Matériaux non métalliques pour la construction (carrelage, cabines de bains, ....) ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour murs ; carreaux non métalliques pour sols ; carrelages non métalliques pour sols ; matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; glaces [vitres] pour la construction ; marbre ; mosaïques pour la construction : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Anneaux de rideaux ; bancs [meubles] ; sièges ; chaises de douche ; commodes ; consoles [meubles] ; étagères [meubles] ; glaces [miroirs] / miroirs [glaces] ; meubles / pièces d'ameublement ; meubles vasques ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; paravents [meubles] ; porte-serviettes [meubles] ; tringles de rideaux ; verre argenté [miroiterie] ; verrous de porte non métalliques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; poubelles ; poubelles à couches ; presse-tubes pour tubes de pâte dentifrice ; raclettes [instruments de nettoyage] ; séchoirs à linge parapluie / étendoirs à linge parapluie : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Linge de maison, rideaux de douche; linge de bain à l'exception de l'habillement ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ; serviettes pour le démaquillage : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Descentes de bain [tapis] ; tapis antiglissants : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Vente au détail et vente en ligne d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, baignoires ; baignoires pour bains de siège ; installations de bain ; appareils pour bains ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils pour bains d'hydromassage ; bains à remous ; bidets ; bouches à eau ; cabines de douche ; chasses d'eau ; appareils électriques de chauffage ; installations de chauffe ; chauffe-bains ; installations de conduites d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; appareils pour la désodorisation de l'air ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; installations de distribution d'eau ; douches* ; évaporateurs ; éviers ; appareils à filtrer l'eau ; filtres pour l'eau potable ; générateurs de microbulles pour bains ; humidificateurs d'air ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lavabos / vasques ; lustres ; pompes à chaleur ; appareils de prise d'eau ; installations de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; réchauffeurs d'air ; réservoirs de chasses d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets pour tuyaux et canalisations ; robinets* ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs [appareils] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; toilettes [W.-C.] ; tubes de chaudières de chauffage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; Urinoirs ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; Vaporisateurs faciaux [saunas] ; Tuyaux ; flexibles non métalliques ; tuyaux en matières textiles ; Matériaux non métalliques pour la construction (carrelage, cabines de bains, ....) ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour murs ; carreaux non métalliques pour sols ; carrelages non métalliques pour sols ; matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; glaces [vitres] pour la construction ; marbre ; mosaïques pour la construction ; anneaux de rideaux ; bancs [meubles] ; sièges ; chaises de douche ; commodes ; consoles [meubles] ; étagères [meubles] ; glaces [miroirs] / miroirs [glaces] ; meubles / pièces d'ameublement ; meubles vasques ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; paravents [meubles] ; porte-serviettes [meubles] ; tringles de rideaux ; verre argenté [miroiterie] ; verrous de porte non métalliques ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; poubelles ; poubelles à couches ; presse-tubes pour tubes de pâte dentifrice ; raclettes [instruments de nettoyage] ; séchoirs à linge parapluie / étendoirs à linge parapluie ; Linge de maison, rideaux de douche ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ; serviettes pour le démaquillage ; descentes de bain [tapis] ; tapis antiglissants ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; assistance administrative pour répondre à des appels d'offres ; services de comparaison de prix ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; études de marché ; organisation de foires commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; services d'intermédiation commerciale ; négociation de contrats d'affaires pour des tiers ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; services de rappel de rendez-vous [travaux de bureau] ; recherches pour affaires ; rédaction de textes publicitaires ; référencement de sites web à des fins commerciales ou publicitaires ; relations publiques ; systématisation d'informations dans des bases de données; Vente au détail et vente en ligne ; réseau de franchise ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; assistance administrative pour répondre à des appels d'offres ; services de comparaison de prix ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; études de marché ; organisation de foires commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; services d'intermédiation commerciale ; négociation de contrats d'affaires pour des tiers ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; services de rappel de rendez-vous [travaux de bureau] ; recherches pour affaires ; rédaction de textes publicitaires ; référencement de sites web à des fins commerciales ou publicitaires ; relations publiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de veille commerciale ; services de vente au détail en rapport avec des produits de salle de bain, à savoir d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, baignoires ; baignoires pour bains de siège ; installations de bain ; appareils pour bains ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils pour bains d'hydromassage ; bains à remous ; bidets ; bouches à eau ; cabines de douche ; chasses d'eau ; appareils électriques de chauffage ; installations de chauffe ; chauffe-bains ; installations de conduites d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; appareils pour la désodorisation de l'air ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; installations de distribution d'eau ; douches* ; évaporateurs ; éviers ; appareils à filtrer l'eau ; filtres pour l'eau potable ; générateurs de microbulles pour bains ; humidificateurs d'air ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lavabos / vasques ; lustres ; pompes à chaleur ; appareils de prise d'eau ; installations de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; réchauffeurs d'air ; réservoirs de chasses d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets pour tuyaux et canalisations ; robinets* ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs [appareils] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; toilettes [W.-C.] ; tubes de chaudières de chauffage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; Urinoirs ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; Vaporisateurs faciaux [saunas] ; Tuyaux ; flexibles non métalliques ; tuyaux en matières textiles ; Matériaux non métalliques pour la construction (carrelage, cabines de bains, ....) ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour murs ; carreaux non métalliques pour sols ; carrelages non métalliques pour sols ; matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; glaces [vitres] pour la construction ; marbre ; mosaïques pour la construction ; anneaux de rideaux ; bancs [meubles] ; sièges ; chaises de douche ; commodes ; consoles [meubles] ; étagères [meubles] ; glaces [miroirs] / miroirs [glaces] ; meubles / pièces d'ameublement ; meubles vasques ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; paravents [meubles] ; porte-serviettes [meubles] ; tringles de rideaux ; verre argenté [miroiterie] ; verrous de porte non métalliques ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; poubelles ; poubelles à couches ; presse-tubes pour tubes de pâte dentifrice ; raclettes [instruments de nettoyage] ; séchoirs à linge parapluie / étendoirs à linge parapluie ; Linge de maison, rideaux de douche ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ; serviettes pour le démaquillage ; descentes de bain [tapis] ; tapis antiglissants ; vente aux enchères en rapport avec des produits de salle de bain ;
Service d’installation, de réparation de salle de bain ; services d'électriciens ; mise à disposition d'informations en matière de construction ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ; installation d'équipements de salle de bain ; installation de portes et de fenêtres ; installation et réparation d'appareils de climatisation ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation de chauffage ; maçonnerie ; nettoyage et réparation de chaudières / nettoyage et réparation de boilers ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; pose de briques [maçonnerie] ; pose de câbles ; pose de papiers peints / travaux de tapissiers ; restauration de mobilier ; supervision [direction] de travaux de construction ;
Service de design, de décoration d’intérieure, architecte ; architecture d'intérieur ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en architecture ; contrôle de qualité ; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; décoration intérieure ; services de dessin industriel ; développement de plateformes informatiques ; essai de matériaux ; établissement de plans pour la construction ; stylisme [esthétique industrielle].