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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS
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JEAN-MARIE DELAUNAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-MARIE DELAUNAY
EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1505846
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
03/12/2007

Présentation de la marque JEAN-MARIE DELAUNAY

Déposée le 3 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « JEAN-MARIE DELAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS domicilié(e) Château de Charmont, 21220 L'ETANG VERGY (dossier no 2095832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 564 741 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2095832) - France.

La marque JEAN-MARIE DELAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN-MARIE DELAUNAY est expirée depuis le 3 décembre 2007.

EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE NOBLOT , VALDENAY , B. et J.-M DELAUNAY PRIMUS INTER PARES , JACQUEMART


EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS Société Anonyme - Château de Charmont, 21220 L'ETANG VERGY (dossier no 2095832) - France - SIREN 306564741


Cabinet BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2095832) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Renouvellement sans limitation le 12 août 1997 n°2095832 - Publication au BOPI 1997-08-12

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420386 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 29 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°241808 - Publication au BOPI 1997-07-29

Vins, spiritueux et liqueurs.