JACQUEMART
Présentation de la marque JACQUEMART
Déposée le 24 août 1987 par la société EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « JACQUEMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JACQUEMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUEMART est expirée depuis le 24 août 2007.
EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Renouvellement sans limitation le 12 août 1997 n°2095831 - Publication au BOPI 1997-08-12
Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13
Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420386 - Publication au BOPI 2005-10-13
Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04
Inscription le 29 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°241808 - Publication au BOPI 1997-07-29