Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDRE NOBLOT
EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS

Numéro de dépôt :
1485429
Date de dépôt :
24/08/1987
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
24/08/2007
ANDRE NOBLOT de EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS

Présentation de la marque ANDRE NOBLOT

Déposée le 24 août 1987 par la société EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ANDRE NOBLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS domicilié(e) Château de Charmont, 21220 L'ETANG VERGY (dossier no 2095834) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 564 741 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2095834) - France.

La marque ANDRE NOBLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDRE NOBLOT est expirée depuis le 24 août 2007.

EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-MARIE DELAUNAY , VALDENAY , B. et J.-M DELAUNAY PRIMUS INTER PARES , JACQUEMART


EDOUARD DELAUNAY ET SES FILS - Château de Charmont, 21220 L'ETANG VERGY (dossier no 2095834) - France - SIREN 306564741


Cabinet BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2095834) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Renouvellement sans limitation le 12 août 1997 n°2095834 - Publication au BOPI 1997-08-12

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420386 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 29 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°241808 - Publication au BOPI 1997-07-29

Vins, spiritueux et liqueurs.