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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDOUARD DEBUS
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RECUPERATION INDUSTRIELLE EDOUARD DEBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECUPERATION INDUSTRIELLE EDOUARD DEBUS
EDOUARD DEBUS (SARL)

Numéro de dépôt :
1590869
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000
RECUPERATION INDUSTRIELLE EDOUARD DEBUS de EDOUARD DEBUS

Présentation de la marque RECUPERATION INDUSTRIELLE EDOUARD DEBUS

Déposée le 14 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDOUARD DEBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECUPERATION INDUSTRIELLE EDOUARD DEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDOUARD DEBUS domicilié(e) 2, rue de la Prévoyance, 91200 ATHIS MONS - France.

La marque RECUPERATION INDUSTRIELLE EDOUARD DEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECUPERATION INDUSTRIELLE EDOUARD DEBUS est expirée depuis le 14 février 2000.


EDOUARD DEBUS (SARL) - 2, rue de la Prévoyance, 91200 ATHIS MONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Transport et entreposage de métaux ferreux et non ferreux en vue de recyclage