Déposée le 18 juillet 2005 par Edouard de Broglie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Silence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est Edouard de Broglie domicilié(e) Tour Diamant, 14, rue des Pavillons,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard de Broglie domicilié(e) Tour Diamant, 14, rue des Pavillons,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
La marque Silence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Edouard de Broglie - Tour Diamant, 14, rue des Pavillons,92800 PUTEAUX - 92800 - France
Edouard de Broglie - Tour Diamant, 14, rue des Pavillons,92800 PUTEAUX - 92800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Camps de vacances (divertissement) et de sports. Organisation et conduite de conférences, congrès, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes. Location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Location de bandes vidéo, de films, d'enregistrements, phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et informatiques. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation d spectacles. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services de restauration (alimentation). Cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration [repas], services de traiteurs. Hébergement temporaire. Services de bars, cafés. Services hôteliers. Agences de logement (hôtels, pensions). Location et réservation de logements temporaires. Hôtels, pensions de famille. Réservation d'hôtels. Location de salles et d'espaces de réunion. Clubs de rencontres. Agences matrimoniales. Location de vêtements et de tenues de soirée.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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