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Marques déposées par monsieur Edouard De Broglie
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Liberté, Diversité, Fraternité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Liberté, Diversité, Fraternité
M. Edouard De Broglie

Numéro de dépôt :
4262383
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
Liberté, Diversité, Fraternité de Edouard De Broglie

Présentation de la marque Liberté, Diversité, Fraternité

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par monsieur Edouard De Broglie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liberté, Diversité, Fraternité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur Edouard De Broglie domicilié(e) Résidence Bellerive -Tour Diamant, 14 RUE des pavillons - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edouard De Broglie domicilié(e) Résidence Bellerive -Tour Diamant, 14 RUE des pavillons - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque Liberté, Diversité, Fraternité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liberté, Diversité, Fraternité arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

Edouard De Broglie a également déposé les autres marques suivantes : TradeConnection , ASPIRIRE , Claude de Muzac , Prince de Broglie , Deep Dating , VIRTUAL CARD , LA CANTINE DU CANARD , BATIBOIS , la vérité du vin – in obscuritate vini veritas , DANS LE NOIR ?


M. Edouard De Broglie - Résidence Bellerive -Tour Diamant, 14 RUE des pavillons - 92800 - PUTEAUX - France


M. Edouard De Broglie - Résidence Bellerive -Tour Diamant, 14 RUE des pavillons - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers .