Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5 STARS
Edouard DAYAN

Numéro de dépôt :
99781695
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque 5 STARS

Déposée le 12 mars 1999 par Edouard DAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 5 STARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est Edouard DAYAN, domicilié(e) " les Ferratiéres ", 69380 CHARNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.R DAYAN - France.

La marque 5 STARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 STARS est expirée depuis le 12 mars 2009.

Edouard DAYAN a également déposé les autres marques suivantes : 5 ETOILES , teeasy.com e


Edouard DAYAN - " les Ferratiéres ", 69380 CHARNAY - France


M.R DAYAN - France


Inscription le 25 avril 2000 - Rejet partiel n°299171 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vêtements de dessous, tricot de corps, tee shirt polo, sweat shirt molletonné, pantalons, pull, chemise et chemisette, vêtements à usage sportif à l'exception des tenues de plongée. Vêtements de travail, à l'exception des vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu et des vêtements spéciaux pour salles d'opération. Casquettes, couvre chef, chapeaux. Parkas, manteaux, veste de chasse. Chaussures de sport, chaussures de travail, à l'exception des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu. Briquets, allumettes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.