Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5 ETOILES
Edouard DAYAN

Numéro de dépôt :
97706198
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque 5 ETOILES

Déposée le 25 novembre 1997 par Edouard DAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 5 ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est Edouard DAYAN, domicilié(e) " les Ferratiéres ", 69380 CHARNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.R DAYAN - France.

La marque 5 ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 ETOILES est expirée depuis le 25 novembre 2007.

Edouard DAYAN a également déposé les autres marques suivantes : teeasy.com e , 5 STARS


Edouard DAYAN - " les Ferratiéres ", 69380 CHARNAY - France


M.R DAYAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vêtements de dessous, tricot de corps, tee shirt polo, sweat shirt molletoné, pantalons, pull, chemise et chemisette Vêtements à usage sportif à l'exception des tenues de plongée Vêtements de travail Casquettes, couvre chef, chapeaux Parkas, manteaux, veste de chasse Chaussures de sport, chaussures de travail Stylos Cartes à jouer Briquets, allumettes Vêtements de sécurité et de protection contre les irridations, les accidents et le feu Chaussures de sécurité et protection contre les irridations, les accidents et le feu.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.