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Marques déposées par monsieur Edouard DAUCOURT
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NOUVELLE ANGOULÊME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUVELLE ANGOULÊME
M. Edouard DAUCOURT
M. Jean-Marc DAUCOURT

Numéro de dépôt :
4141596
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
NOUVELLE ANGOULÊME de Edouard DAUCOURT

Présentation de la marque NOUVELLE ANGOULÊME

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par monsieur Edouard DAUCOURT et monsieur Jean-Marc DAUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUVELLE ANGOULÊME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur Edouard DAUCOURT domicilié(e) 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France et monsieur Jean-Marc DAUCOURT domicilié(e) 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edouard DAUCOURT domicilié(e) 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque NOUVELLE ANGOULÊME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE ANGOULÊME arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Edouard DAUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN , LIBERTINE SPARKLING LIQUEUR , M BLUE MILL , NEW ANGOULÊME


M. Edouard DAUCOURT - 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France

M. Jean-Marc DAUCOURT - 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


M. Edouard DAUCOURT - 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 9 septembre 2015 - Renonciation partielle n°653578 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.