MOULIN
Présentation de la marque MOULIN
Déposée le 19 octobre 2012 par monsieur Edouard DAUCOURT et monsieur Jean-Marc DAUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN est expirée depuis le 19 octobre 2022.
Edouard DAUCOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802159 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20