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Marques déposées par monsieur Edouard DAUBIN
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app'Ocrate
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

app'Ocrate
M. Edouard DAUBIN

Numéro de dépôt :
3905250
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
app\'Ocrate de Edouard DAUBIN

Présentation de la marque app'Ocrate

Déposée le 15 mars 2012 par monsieur Edouard DAUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « app'Ocrate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Edouard DAUBIN domicilié(e) 17 Rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edouard DAUBIN domicilié(e) 17 Rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque app'Ocrate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque app'Ocrate est expirée depuis le 15 mars 2022.


M. Edouard DAUBIN - 17 Rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Edouard DAUBIN - 17 Rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.