Marque expirée - Marque en non vigueur

la pinasse
edouard bournac

Numéro de dépôt :
3415858
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2016
la pinasse de edouard bournac

Présentation de la marque la pinasse

Déposée le 9 mars 2006 par edouard bournac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la pinasse »

Le déposant est edouard bournac domicilié(e) 2 château Vray canon boyer,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hubert bournac domicilié(e) Château vray canon boyer,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la pinasse est expirée depuis le 9 mars 2016.

edouard bournac a également déposé les autres marques suivantes : mabouteille


edouard bournac - 2 château Vray canon boyer,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France


hubert bournac - Château vray canon boyer,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.