Atelier Terra Cotta
Présentation de la marque Atelier Terra Cotta
Déposée le 17 février 1999 par EDOUARD BOIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Atelier Terra Cotta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Atelier Terra Cotta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Terra Cotta est expirée depuis le 17 février 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13