Marque enregistrée - Marque en vigueur

Beauce Touch
Monsieur Edouard Billard

Numéro de dépôt :
4410970
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
Beauce Touch de Edouard Billard

Présentation de la marque Beauce Touch

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par monsieur Edouard Billard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Beauce Touch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Edouard Billard domicilié(e) Ferme des Brosses - 28310 - INTREVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edouard BILLARD domicilié(e) Ferme des Brosses - 28310 - INTREVILLE - France.

La marque Beauce Touch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beauce Touch arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.


Monsieur Edouard Billard - Ferme des Brosses - 28310 - INTREVILLE - France


Monsieur Edouard BILLARD - Ferme des Brosses - 28310 - INTREVILLE - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.