PLAN HORAIRE DES AUTOCARS
Présentation de la marque PLAN HORAIRE DES AUTOCARS
Déposée le 12 juillet 1977 par monsieur Edouard BERRETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLAN HORAIRE DES AUTOCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLAN HORAIRE DES AUTOCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PLAN HORAIRE DES AUTOCARS est expirée depuis le 12 juillet 1987.
Edouard BERRETTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007