Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COTE D AZUR CENTRE MONDIAL DES CONGRES
Monsieur Edouard BERRETTA

Numéro de dépôt :
1067368
Date de dépôt :
12/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA COTE D AZUR CENTRE MONDIAL DES CONGRES

Déposée le 12 juillet 1977 par monsieur Edouard BERRETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA COTE D AZUR CENTRE MONDIAL DES CONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Edouard BERRETTA domicilié(e) 8 Avenue de Verdun, 75018 PARIS. - France.

La marque LA COTE D AZUR CENTRE MONDIAL DES CONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA COTE D AZUR CENTRE MONDIAL DES CONGRES est expirée depuis le 12 juillet 1987.

Edouard BERRETTA a également déposé les autres marques suivantes : PLAN HORAIRE DES AUTOCARS


Monsieur Edouard BERRETTA - 8 Avenue de Verdun, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Brochure imprimées.