Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Réclame
Edouard Arslan
Ivann Robert

Numéro de dépôt :
3766906
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Réclame de Edouard Arslan

Présentation de la marque La Réclame

Déposée le 15 septembre 2010 par Edouard Arslan et Ivann Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Réclame »

Les déposants sont Edouard Arslan domicilié(e) 1 chemin de l'esp - 68220 - HEGENHEIM - France et Ivann Robert domicilié(e) 37 rue du grand verger - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ivann Robert domicilié(e) 37 rue du grand verger - 54000 - NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35


Edouard Arslan - 1 chemin de l'esp - 68220 - HEGENHEIM - France

Ivann Robert - 37 rue du grand verger - 54000 - NANCY - France


Ivann Robert - 37 rue du grand verger - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582046 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.