Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Green Ecosphère
Edmond Van Hanja

Numéro de dépôt :
3845462
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
Green Ecosphère de Edmond Van Hanja

Présentation de la marque Green Ecosphère

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par Edmond Van Hanja auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Green Ecosphère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est Edmond Van Hanja domicilié(e) 989 chemin des Dantous - 82100 - Castelsarrasin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edmond Van Hanja domicilié(e) 989 chemin des Dantous - 82100 - Castelsarrasin - France.

La marque Green Ecosphère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Ecosphère est expirée depuis le 11 juillet 2021.


Edmond Van Hanja - 989 chemin des Dantous - 82100 - Castelsarrasin - France


Edmond Van Hanja - 989 chemin des Dantous - 82100 - Castelsarrasin - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.