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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDMOND PETIT
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HAMOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMOT
EDMOND PETIT SA

Numéro de dépôt :
3266174
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2013
HAMOT de EDMOND PETIT

Présentation de la marque HAMOT

Déposée le 30 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) EDMOND PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDMOND PETIT domicilié(e) 23, rue du Mail,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 208 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François PETIT EDMOND PETIT domicilié(e) Rue Pierre Grange, ZI de la Pointe,94124 Fontenay sous bois Cedex - 94124 - France.

La marque HAMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMOT est expirée depuis le 30 décembre 2013.


EDMOND PETIT SA - 23, rue du Mail,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 572208692


Jean-François PETIT EDMOND PETIT - Rue Pierre Grange, ZI de la Pointe,94124 Fontenay sous bois Cedex - 94124 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).