Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par monsieur Edmond PERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 11 LACOUL 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est monsieur Edmond PERY domicilié(e) Rue de la Fontaine 43 - 4670 - BLEGNY - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mlle Marine BEACCO domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque 11 LACOUL 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 LACOUL 12 est expirée depuis le 13 mai 2024.
M. Edmond PERY - Rue de la Fontaine 43 - 4670 - BLEGNY - Belgique
GEVERS FRANCE, Mlle Marine BEACCO - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Appareils et instruments de télécommunication ; ordinateurs et tablettes informatiques ; téléphones, téléphones mobiles, smartphones, visiophones, appareils photographiques ; récepteurs radio ; émetteurs radio ; caméras vidéo ; matériel informatique et logiciels ; supports d'enregistrement numériques et notamment CDs et DVDs, CDroms et DVDroms ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Diffusion de programmes de divertissement par le biais de la radio, de la télévision ou d'internet ; organisation d'activités sportives et culturelles ; services d'édition ; informations en matière culturelle ou de divertissement ; organisation de clubs de discussions, notamment par le biais d'internet ou de réseaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "11 LACOUL 12"
