Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVALIER DE MONCASSIN
Numéro de dépôt :
1338116
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1995
Présentation de la marque CHEVALIER DE MONCASSIN
Déposée le 23 septembre 1985 par monsieur Edmond P. PRINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER DE MONCASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVALIER DE MONCASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE MONCASSIN est expirée depuis le 23 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25