Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPHANUS S. POTIER
M. Edmond Maurice POTIER, demeurant : 7, avenue de Villars, Orangerie - Parly 2, LE CHESNAY (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1333757
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1995

Présentation de la marque RAPHANUS S. POTIER

Déposée le 6 décembre 1985 par monsieur Edmond Maurice POTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAPHANUS S. POTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Edmond Maurice POTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque RAPHANUS S. POTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPHANUS S. POTIER est expirée depuis le 6 décembre 1995.


M. Edmond Maurice POTIER, demeurant : 7, avenue de Villars, Orangerie - Parly 2, LE CHESNAY (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 9 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55861 - Publication au BOPI 1991-09-09

Inscription - Transmission de propriété n°19124 - Publication au BOPI

Produit pharmaceutique.