Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE MOMOND
Monsieur EDMOND FRANCISCO

Numéro de dépôt :
3147872
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
14/02/2012
LE MOULIN DE MOMOND de EDMOND FRANCISCO

Présentation de la marque LE MOULIN DE MOMOND

Déposée le 14 février 2002 par monsieur EDMOND FRANCISCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE MOULIN DE MOMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est monsieur EDMOND FRANCISCO domicilié(e) villa Edhel Quartier La justice,84240 La Motte d'aigues - 84240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDMOND FRANCISCO domicilié(e) VILLA EDHEL, QUARTIER DE LA JUSTICE,84240 LA MOTTE D'AIGUES - 84240 - France.

La marque LE MOULIN DE MOMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE MOMOND est expirée depuis le 14 février 2012.


Monsieur EDMOND FRANCISCO - villa Edhel Quartier La justice,84240 La Motte d'aigues - 84240 - France


EDMOND FRANCISCO - VILLA EDHEL, QUARTIER DE LA JUSTICE,84240 LA MOTTE D'AIGUES - 84240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

- Huile d'olive - Vinaigre - Savon

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.