Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MISTELLES DU MAS DES AMANDIERS
Numéro de dépôt :
1644522
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
23/08/2000
Présentation de la marque LES MISTELLES DU MAS DES AMANDIERS
Déposée le 23 août 1990 par monsieur Edmond DOMERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES MISTELLES DU MAS DES AMANDIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MISTELLES DU MAS DES AMANDIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644522.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MISTELLES DU MAS DES AMANDIERS est expirée depuis le 23 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29