Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMONOR
Numéro de dépôt :
1691833
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1998
Présentation de la marque PROMONOR
Déposée le 17 octobre 1988 par Edmond de WAMBRECHIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Edmond de WAMBRECHIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198623 - Publication au BOPI 1996-03-05