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Marques déposées par monsieur EDMOND DE SALSES
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Edmond de Bône
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Edmond de Bône
M. EDMOND DE SALSES

Numéro de dépôt :
3896423
Date de dépôt :
12/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/02/2022
Edmond de Bône de EDMOND DE SALSES

Présentation de la marque Edmond de Bône

Déposée le 12 février 2012 par monsieur EDMOND DE SALSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Edmond de Bône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur EDMOND DE SALSES domicilié(e) PARC SAINT MAUR LES ORCHIDEES, 16 AVENUE SCUDERI - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EDMOND DE SALSES domicilié(e) PARC SAINT MAUR LES ORCHIDEES, 16 AVENUE SCUDERI - 06100 - NICE - France.

La marque Edmond de Bône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Edmond de Bône est expirée depuis le 12 février 2022.

EDMOND DE SALSES a également déposé les autres marques suivantes : EDMOND DE SALSES


M. EDMOND DE SALSES - PARC SAINT MAUR LES ORCHIDEES, 16 AVENUE SCUDERI - 06100 - NICE - France


M. EDMOND DE SALSES - PARC SAINT MAUR LES ORCHIDEES, 16 AVENUE SCUDERI - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.