EDMOND DE LA CLOSERIE Société à Responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1518193
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
03/03/2009
Présentation de la marque EDMOND DE LA CLOSERIE
Déposée le 3 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDMOND DE LA CLOSERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC),
la marque française « EDMOND DE LA CLOSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDMOND DE LA CLOSERIE domicilié(e) Le Roc de la Peyre, 24240 SIGOULES (dossier no 2137999) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne REGEON-VERGNOUX Notaire associé domicilié(e) (dossier no 2137999) - France.
La marque EDMOND DE LA CLOSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDMOND DE LA CLOSERIE Société à Responsabilité limitée - Le Roc de la Peyre, 24240 SIGOULES (dossier no 2137999) - France
Maître Anne REGEON-VERGNOUX Notaire associé - (dossier no 2137999) - France
Demande de renouvellement le 7 octobre 2009 n°2419959 - Publication au BOPI 2009-10-07
Renouvellement sans limitation le 15 février 1999 n°2137999 - Publication au BOPI 1999-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Inscription le 13 février 1999 - Transmission totale de propriété n°273084 - Publication au BOPI 1999-02-13
Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524940 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
- salaisons de produits carnés - confits de palmipèdes, volailles ou porcs - foie gras frais sous vide, - plats cuisinés sous vides.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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