Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIANCE LIGHT
Edmond COLLIN, S.A.

Numéro de dépôt :
4048586
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
SIANCE LIGHT de Edmond COLLIN

Présentation de la marque SIANCE LIGHT

Déposée le 18 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Edmond COLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIANCE LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Edmond COLLIN domicilié(e) 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 598 502 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, M. BRIE Christophe domicilié(e) 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque SIANCE LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIANCE LIGHT est expirée depuis le 18 novembre 2023.

Edmond COLLIN a également déposé les autres marques suivantes : VARIAL , 5.4.3... , SIANCE , (Marque figurative) , siance dom' , 5.4.3.


Edmond COLLIN, S.A. - 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 598502227


SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, M. BRIE Christophe - 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664085 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; ampoules de flash, lampes pour chambres noires, lampes optiques, lanternes optiques ; bobines électriques, supports de bobines électriques ; boîtes de dérivation, de branchement électrique ; canalisations, câbles, fils électriques, câbles à fibles optiques, fils d'identification pour fils électriques, fibres optiques, fils conducteurs de rayons lumineux ; appareils de contrôle de chaleur ; commutateurs, appareils électriques de commutation, connecteurs, contacts électriques ; prises de courant ; raccordements, accouplements, relais électriques ; raccords de lignes électriques, stroboscopes, régulateurs d'éclairage de scène ;

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage ; abat-jour, porte abat-jour ; accumulateur de chaleur ; phares à acétylène ; phares / feux pour automobiles et byciclettes ; appareils d'éclairage pour véhicules, installations d'éclairage pour véhicules aériens ; ampoules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules et automobiles, ampoules électriques, ampoules d'éclairage, dispositifs antiéblouissants pour automobiles (garnitures de lampes) ; calorifères, capteurs / collecteurs solaires à conversion thermique ; diffuseurs (éclairage), appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes, douilles de lampes électriques, filaments électriques chauffants, filaments de lampes électriques, fils de magnésium (éclairage), flambeaux ; foyers, globes de lampes, lampadaires ; lampes : à huile, à gaz, à arc, à friser, à rayons ultraviolets non à usage médical, d'éclairage, de poche, de laboratoire, de mineurs, pour appareils de projection, électriques, électriques pour arbres de Noël, d'éclairage pour aquariums, germicides pour la purification de l'air ; lanternes d'éclairage, lampions / lanternes vénitiennes, lustres ; numéros de maison lumineux, projecteurs, projecteurs de plongée ; plafonniers, spots d'éclairage ; manchons de lampes, verres de lampes, tubes de lampes ; tubes à décharge électrique pour l'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, tuyaux flamboyants ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.