Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBSOL
M. Edmond Balzer

Numéro de dépôt :
4199400
Date de dépôt :
26/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2025
TUBSOL de Edmond Balzer

Présentation de la marque TUBSOL

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2015 par monsieur Edmond Balzer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUBSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur Edmond Balzer domicilié(e) 6 Impasse de la Source - 09110 - Ax-Les-Thermes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edmond Balzer domicilié(e) 6 Impasse de la Source - 09110 - Ax-Les-Thermes - France.

La marque TUBSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBSOL arrivera à expiration en date du 26 juillet 2025.


M. Edmond Balzer - 6 Impasse de la Source - 09110 - Ax-Les-Thermes - France


M. Edmond Balzer - 6 Impasse de la Source - 09110 - Ax-Les-Thermes - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques.