Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANTLINE
Numéro de dépôt :
1701586
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2001
Présentation de la marque CHANTLINE
Déposée le 25 octobre 1991 par madame Edmée DANIEL épouse SOUFFLET (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTLINE est expirée depuis le 25 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13