Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETCHEPASTIZA
Numéro de dépôt :
1311434
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
21/05/1995
Présentation de la marque ETCHEPASTIZA
Déposée le 21 mai 1985 par EDME Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « ETCHEPASTIZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETCHEPASTIZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETCHEPASTIZA est expirée depuis le 21 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45