Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSYTAIL
Mademoiselle EDMARK Tomima (nationalité américaine)

Numéro de dépôt :
94515341
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque TOPSYTAIL

Déposée le 13 avril 1994 par mademoiselle EDMARK Tomima (nationalité américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPSYTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est mademoiselle EDMARK Tomima (nationalité américaine domicilié(e) 5335 South Dentwood Drive DALLAS, Etat du Texas 75220, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque TOPSYTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSYTAIL est expirée depuis le 13 avril 2004.


Mademoiselle EDMARK Tomima (nationalité américaine) - 5335 South Dentwood Drive DALLAS, Etat du Texas 75220, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Articles décoratifs pour la chevelure pour poupées.Poupées.Vêtements de poupées

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].