EDM Energie Durable Maîtrisée
Présentation de la marque EDM Energie Durable Maîtrisée
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDM Energie Durable Maîtrisée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDM Energie Durable Maîtrisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EDM Energie Durable Maîtrisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDM Energie Durable Maîtrisée arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15