TISSAGE DES CHAUMES FRANCE
Présentation de la marque TISSAGE DES CHAUMES FRANCE
Déposée le 1 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) EDLER & LEPAVEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSAGE DES CHAUMES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TISSAGE DES CHAUMES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISSAGE DES CHAUMES FRANCE est expirée depuis le 1 juin 2002.
Renouvellement sans limitation le 29 mai 1992 n°2005565 - Publication au BOPI 1992-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50