Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISSAGE DES CHAUMES FRANCE
EDLER & LEPAVEC S.A.

Numéro de dépôt :
16323
Date de dépôt :
01/06/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque TISSAGE DES CHAUMES FRANCE

Déposée le 1 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) EDLER & LEPAVEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSAGE DES CHAUMES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDLER & LEPAVEC domicilié(e) 3, rue Kroeber Imlin, 68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINES (dossier no 2005565) - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 721 237 .

La marque TISSAGE DES CHAUMES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISSAGE DES CHAUMES FRANCE est expirée depuis le 1 juin 2002.


EDLER & LEPAVEC S.A. - 3, rue Kroeber Imlin, 68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINES (dossier no 2005565) - France - SIREN 915721237


Renouvellement sans limitation le 29 mai 1992 n°2005565 - Publication au BOPI 1992-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Tissus haute nouveauté pour dames, laine, cachemire, mohair; robes, tailleurs, manteaux, jersey.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.