Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XIII
EDL-B & M S.A.

Numéro de dépôt :
3033295
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
XIII de EDL-B & M

Présentation de la marque XIII

Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) EDL-B & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XIII »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDL-B & M domicilié(e) Avenue Paul-Henri Spaaklaan, 7, B 1060 BRUXELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 501 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude de SAINT VINCENT DARGAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28


EDL-B & M S.A. - Avenue Paul-Henri Spaaklaan, 7, B 1060 BRUXELLES - France - SIREN 403501390


Monsieur Claude de SAINT VINCENT DARGAUD - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet total n°329792 - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2001-09-03

Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, CD audio et visuel, DVD toute langue, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés. Produits en papier carton ou en plastique pour l'emballage (enveloppes, pochettes, sacs, sachets) ; adhésifs pour la papeterie (matières collantes) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, bulletins et tickets de jeux d'argent ; photographies, clichés ; journaux, magazines. Jeux de loterie ; roues de loterie et appareils de tirage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].