Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATION COLLEGE
EDL - B & M s.a. (Société de droit belge)

Numéro de dépôt :
98713302
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/01/2008

Présentation de la marque GENERATION COLLEGE

Déposée le 16 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) EDL - B & M (Société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GENERATION COLLEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDL - B & M (Société de droit belge domicilié(e) Avenue Paul-Henri Spaak 7, B-1060 BRUXELLES, Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque GENERATION COLLEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION COLLEGE est expirée depuis le 16 janvier 2008.


EDL - B & M s.a. (Société de droit belge) - Avenue Paul-Henri Spaak 7, B-1060 BRUXELLES, Belgique - Belgique


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Errata - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.