Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Net progrès
EDITRONICS EDUCATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3207954
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2013
Net progrès de EDITRONICS EDUCATION

Présentation de la marque Net progrès

Déposée le 30 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) EDITRONICS EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Net progrès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITRONICS EDUCATION domicilié(e) 29, avenue Lucien-René Duchesne,78170 LA-CELLE-SAINT-CLOUD - 78170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 534 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane GAULTIER EDITRONICS EDUCATION domicilié(e) 29, avenue Lucien-René Duchesne,78170 LA-CELLE-SAINT-CLOUD - 78170 - France.

La marque Net progrès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Net progrès est expirée depuis le 30 janvier 2013.

EDITRONICS EDUCATION a également déposé les autres marques suivantes : CANAL EDU


EDITRONICS EDUCATION, Société Anonyme - 29, avenue Lucien-René Duchesne,78170 LA-CELLE-SAINT-CLOUD - 78170 - France - SIREN 431534841


Monsieur Stéphane GAULTIER EDITRONICS EDUCATION - 29, avenue Lucien-René Duchesne,78170 LA-CELLE-SAINT-CLOUD - 78170 - France


Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424947 - Publication au BOPI 2005-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509614 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509613 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces (logiciels) et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés. Produits de l'imprimerie : imprimés, albums, brochures, catalogues, carnets, magazines, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures, papeterie ; Produits en papier carton ou en plastique pour l'emballage (enveloppes, pochettes, sacs, sachets) ; adhésifs pour la papeterie (matières collantes) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; bulletins et tickets de jeux d'argent ; photographies, clichés. Publicité. Distribution de prospectus. Location de matériel publicitaire Abonnement de journaux, revues et publications diverses. Organisation de Foires, Salons-Expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, diffusion de programme de télévision, messagerie électronique, transmission d'informations par catalogue électronique sur le réseau Internet, télévision par câble. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education et divertissement, édition de livres, de revues, productions de films, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, divertissements télévisés, radiophoniques et cinématographiques, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau internet. Organisation de spectacles (services d'imprésarios) , location d'appareils et accessoires cinématographiques, de bandes vidéo, montage et diffusion de programmes télévisuels et cinématographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.