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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITORIAL AMERICA IBERICA une
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ANNEE ZERO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNEE ZERO
EDITORIAL AMERICA IBERICA SA une société de droit espagnol (Sociedad Anonima)

Numéro de dépôt :
1686652
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2011
ANNEE ZERO de EDITORIAL AMERICA IBERICA une

Présentation de la marque ANNEE ZERO

Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) EDITORIAL AMERICA IBERICA une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNEE ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITORIAL AMERICA IBERICA une domicilié(e) Miguel Yuste, 26, 28037 MADRID, ESPAGNE (dossier no 2204328) - Panama.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2204328) - France.

La marque ANNEE ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNEE ZERO est expirée depuis le 9 août 2011.


EDITORIAL AMERICA IBERICA SA une société de droit espagnol (Sociedad Anonima) - Miguel Yuste, 26, 28037 MADRID, ESPAGNE (dossier no 2204328) - Panama


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2204328) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2001 n°2204328 - Publication au BOPI 2001-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156309 - Publication au BOPI 1993-03-22

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