Déposée le 1 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITOR CONSULTANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCAN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITOR CONSULTANTS domicilié(e) 355 rue Georges Claude 13852 AIX EN PROVENCE CEDEX3 (dossier no 2102655) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 489 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monique HEIMFERT domicilié(e) (dossier no 2102655) - France.
La marque SCAN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL EDITOR CONSULTANTS - 355 rue Georges Claude 13852 AIX EN PROVENCE CEDEX3 (dossier no 2102655) - France - SIREN 343084489
Monique HEIMFERT - (dossier no 2102655) - France
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1997 n°2102655 - Publication au BOPI 1997-12-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312067 - Publication au BOPI 2000-11-27
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;cartes à jouer;caractères pour l'imprimerie;clichés.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Reproduction de documents.Hotellerie, restauration.Maisons de repos ou de convalescence.Accompagnement en société.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Prospection. Imprimerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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